Déposée par voie électronique le 26 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOPPERT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FORTAFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOPPERT FRANCE domicilié(e) 147 AVENUE DES BANQUETS - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 846 653 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOPPERT FRANCE, M. Cyrille VERDUN domicilié(e) 147 AVENUE DES BANQUETS - 84300 - CAVAILLON - France.
La marque FORTAFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOPPERT FRANCE, SARL - 147 AVENUE DES BANQUETS - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 329846653
KOPPERT FRANCE, M. Cyrille VERDUN - 147 AVENUE DES BANQUETS - 84300 - CAVAILLON - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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