Déposée le 10 décembre 2003 par KOPP Gerard et COUTURIER NICOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLUB LIGNE & SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Les déposants sont KOPP Gerard domicilié(e) 10 rue Gudin,75016 PARIS - 75016 - France et COUTURIER NICOLAS domicilié(e) rue de la Cite Fleurie,71680 CRECHES sur SAONE - 71680 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gerard KOPP domicilié(e) 10 rue Gudin,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque CLUB LIGNE & SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB LIGNE & SAVEURS est expirée depuis le 10 décembre 2013.
KOPP Gerard a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVA LIFE , CK CONCEPT
KOPP Gerard - 10 rue Gudin,75016 PARIS - 75016 - France
COUTURIER NICOLAS - rue de la Cite Fleurie,71680 CRECHES sur SAONE - 71680 - France
Monsieur Gerard KOPP - 10 rue Gudin,75016 PARIS - 75016 - France
Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404738 - Publication au BOPI 2004-12-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
– substances diététiques à usage médical. – fruits et légumes conservés, séchés, cuits. – café – thé – cacao.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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