Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WATY
Monsieur KOPILOFF Michel

Numéro de dépôt :
93469634
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
DOLE
Date d'expiration :
14/04/2003

Présentation de la marque WATY

Déposée le 14 avril 1993 par monsieur KOPILOFF Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOLE), la marque française « WATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est monsieur KOPILOFF Michel domicilié(e) 39290 MENOTEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur KOPILOFF Michel - France.

La marque WATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATY est expirée depuis le 14 avril 2003.

KOPILOFF Michel a également déposé les autres marques suivantes : FOUTY


Monsieur KOPILOFF Michel - 39290 MENOTEY - France


Monsieur KOPILOFF Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Douche solaire portative en polyvinyle de chlorure.Jeux, Jouets Articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].