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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KONTROL DESIGN
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ÇOIGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÇOIGUE
KONTROL DESIGN, S.A.S

Numéro de dépôt :
3990453
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/03/2023
ÇOIGUE de KONTROL DESIGN

Présentation de la marque ÇOIGUE

Déposée le 14 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KONTROL DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ÇOIGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KONTROL DESIGN domicilié(e) 54 / 56 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 108 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KONTROL DESIGN, M. NGO Dinh Thien domicilié(e) 54 / 56 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ÇOIGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÇOIGUE est expirée depuis le 14 mars 2023.

KONTROL DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : çouague , BUGGED MIND


KONTROL DESIGN, S.A.S - 54 / 56 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 789108255


KONTROL DESIGN, M. NGO Dinh Thien - 54 / 56 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.