Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIXELLA
Société dite: KONRAD HORNSCHUCH AKTIENGESELLSCHAFT (société Ouest-Allemande)

Numéro de dépôt :
1551971
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1999

Présentation de la marque FIXELLA

Déposée le 22 septembre 1989 par KONRAD HORNSCHUCH AKTIENGESELLSCHAFT (société Ouest-Allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIXELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: KONRAD HORNSCHUCH AKTIENGESELLSCHAFT (société Ouest-Allemande), domicilié(e) D - 7119 WEISSBACH ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque FIXELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIXELLA est expirée depuis le 22 septembre 1999.

KONRAD HORNSCHUCH AKTIENGESELLSCHAFT (société Ouest-Allemande a également déposé les autres marques suivantes : ceramo-floor , ceramo-set


Société dite: KONRAD HORNSCHUCH AKTIENGESELLSCHAFT (société Ouest-Allemande) - D - 7119 WEISSBACH ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Feuilles (autoadhésives ou non) en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.