Déposée par voie électronique le 22 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KONOISSEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KONOISSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KONOISSEUR domicilié(e) 33 rue du Canton - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 744 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERMAIN CANTO MARTINEZ domicilié(e) lieu dit Haras du Paon - 47400 - VARES - France.
La marque KONOISSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KONOISSEUR arrivera à expiration en date du 22 mai 2026.
KONOISSEUR, SAS - 33 rue du Canton - 16100 - COGNAC - France - SIREN 819744509
M. GERMAIN CANTO MARTINEZ - lieu dit Haras du Paon - 47400 - VARES - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Café ; thé ; cacao ; sucre ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Animation-cocktail, formation-cocktail, dans un cadre événementiel ou non, ; - Livraison à domicile de boissons alcoolisées ou non et de produits alimentaires, ; - Négoce d'alcool, vins, spiritueux et produits alimentaires, ; - Organisation et création d événements, ; - Communication , conseil, consulting dans le domaine des spiritueux, ; - Vente d'objets de bar, ; - Vente de cocktails en bouteille ; - L'achat, la vente, la prise à bail, la location, la gérance, la participation directe ou indirecte par tous moyens ou sous quelque forme que ce soit, à toutes entreprises et à toutes sociétés créées ou à créer, ayant le même objet ou un objet similaire ou connexe ; - Et plus généralement toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus spécifié ou à tout autre objet similaire ou connexe ; La société peut recourir en tous lieux à tous actes ou opérations de quelque nature et importance qu'elles soient, dès lors qu'ils peuvent concourir ou faciliter la réalisation des activités visées aux alinéas qui précèdent ou qu'ils permettent de sauvegarder, directement ou indirectement, les intérêts commerciaux ou financiers de la société ou des entreprises avec lesquelles elle est en relation d'affaires ;
Animation-cocktail, formation-cocktail, dans un cadre événementiel ou non, ; - Livraison à domicile de boissons alcoolisées ou non et de produits alimentaires, ; - Négoce d alcool, vins, spiritueux et produits alimentaires, ; - Organisation et création d événements, ; - Communication , conseil, consulting dans le domaine des spiritueux, ; - Vente d objets de bar, ; - Vente de cocktails en bouteille ; - L'achat, la vente, la prise à bail, la location, la gérance, la participation directe ou indirecte par tous moyens ou sous quelque forme que ce soit, à toutes entreprises et à toutes sociétés créées ou à créer, ayant le même objet ou un objet similaire ou connexe ; - Et plus généralement toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus spécifié ou à tout autre objet similaire ou connexe ; La société peut recourir en tous lieux à tous actes ou opérations de quelque nature et importance qu'elles soient, dès lors qu'ils peuvent concourir ou faciliter la réalisation des activités visées aux alinéas qui précèdent ou qu'ils permettent de sauvegarder, directement ou indirectement, les intérêts commerciaux ou financiers de la société ou des entreprises avec lesquelles elle est en relation d'affaires.
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