Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KLM, les affaires du ciel
KONINKLOJLE LUCHTVAART MAATSCHAPPIJ N.V. K.L.M. LIGNES AERIENNES ROYALES NEERLANDAISES SA, société de droit néerlandais, EA AMSTERDAM, G METSUSTRAAT 2 6 CORNER, Pas Bas, ayant un établissement commercial

Numéro de dépôt :
3109023
Date de dépôt :
02/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2011

Présentation de la marque KLM, les affaires du ciel

Déposée le 2 juillet 2001 par la société étrangère KONINKLOJLE LUCHTVAART MAATSCHAPPIJ N.V. K.L.M. LIGNES AERIENNES ROYALES NEERLANDAISES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KLM, les affaires du ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la société étrangère KONINKLOJLE LUCHTVAART MAATSCHAPPIJ N.V. K.L.M. LIGNES AERIENNES ROYALES NEERLANDAISES SA domicilié(e) 16, rue Chauveau Lagarde, 75008 PARIS - Pays-Bas et immatriculée sous le numéro RCS 775 751 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - France.

La marque KLM, les affaires du ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KLM, les affaires du ciel est expirée depuis le 2 juillet 2011.


KONINKLOJLE LUCHTVAART MAATSCHAPPIJ N.V. K.L.M. LIGNES AERIENNES ROYALES NEERLANDAISES SA, société de droit néerlandais, EA AMSTERDAM, G METSUSTRAAT 2 6 CORNER, Pas Bas, ayant un établissement commercial - 16, rue Chauveau Lagarde, 75008 PARIS - Pays-Bas - SIREN 775751209


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau. Papier, carton ; à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales, autocollants, affiches, almanachs, calendriers, confettis, décalcomanies, drapeaux et fanions en papier, gravures, images ; mouchoirs, serviettes, nappes et napperons en papier ; tickets (billets) . Publicité ; gestion des affaires commerciales administration commerciale ; travaux de bureau, conseils en organisation et direction des affaires, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des entreprises industrielles ou commerciales ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; études et recherche de marché ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données, promotion des ventes pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; sondages d'opinion ; information statistique ; location d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par télescripteur, transmission de messages, télégrammes, services de messagerie électronique ; services de communication par internet ; diffusion de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites ; communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de données, textes, sons, images par réseaux de communication nationaux et internationaux, services de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données. Transport de voyageurs et de marchandises, organisation de voyages, services d'agences de tourisme, réservations pour les voyages, informations concernant les voyages, relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport ; accompagnement et transport de voyageurs, organisation de croisières et d'excursions, location de véhicules, visites touristiques, services de transit, affrètement ; service d'expédition, de débarquement et de déchargement. Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; édition de livres, de revues, de disques acoustiques et compacts, de cassettes audio et vidéo et de cédéroms ; prêt de livres ; locations de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location et montage de bandes vidéo, formation pratique (démonstration) ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de loisirs ; jeux d'argent ; informations en matière de divertissement ; services d'orchestre et de musichall. Hôtellerie, restauration (alimentation) , hébergement temporaire ; services de camps de vacances (hébergement) et exploitation de terrains de camping ; réservations d'hôtels pour voyageurs ; agences de logement (hôtels, pensions) , services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, services de salons de beauté, services hôteliers ; pouponnières ; services de traiteurs ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; travaux d'ingénieurs, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un réseau informatique mondial ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.