Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOIE
KONINKLIJKE ZAADTEELT EN ZAADHANDEL SLUIS & GROOT B.V.

Numéro de dépôt :
1101437
Date de dépôt :
29/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOIE

Déposée le 29 juin 1979 par KONINKLIJKE ZAADTEELT EN ZAADHANDEL SLUIS & GROOT B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KONINKLIJKE ZAADTEELT EN ZAADHANDEL SLUIS & GROOT B.V., domicilié(e) société néerlandaise, ENKHUIZEN (Pays-Bas). - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOIE est expirée depuis le 29 juin 1989.

KONINKLIJKE ZAADTEELT EN ZAADHANDEL SLUIS & GROOT B.V a également déposé les autres marques suivantes : CONFIGRAINES , RATIOGRAINES , OPTIGRAINES


KONINKLIJKE ZAADTEELT EN ZAADHANDEL SLUIS & GROOT B.V. - société néerlandaise, ENKHUIZEN (Pays-Bas). - Pays-Bas


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-004

Graines et plantes à fleurs.