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Marques déposées par KONINKLIJKE ZAADTEELT EN ZAADHANDEL SLUIS & GROOT B.V
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CONFIGRAINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIGRAINES
KONINKLIJKE ZAADTEELT EN ZAADHANDEL SLUIS & GROOT B.V.

Numéro de dépôt :
1127260
Date de dépôt :
14/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONFIGRAINES

Déposée le 14 mars 1980 par KONINKLIJKE ZAADTEELT EN ZAADHANDEL SLUIS & GROOT B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONFIGRAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KONINKLIJKE ZAADTEELT EN ZAADHANDEL SLUIS & GROOT B.V., domicilié(e) Société De Droit Néerlandais, P.O. Box No 13, NL 1600 Aa ENKHUIZEN (PAYS BAS ). - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PROTEC - France.

La marque CONFIGRAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CONFIGRAINES est expirée depuis le 14 mars 1990.

KONINKLIJKE ZAADTEELT EN ZAADHANDEL SLUIS & GROOT B.V a également déposé les autres marques suivantes : RATIOGRAINES , OPTIGRAINES , SOIE


KONINKLIJKE ZAADTEELT EN ZAADHANDEL SLUIS & GROOT B.V. - Société De Droit Néerlandais, P.O. Box No 13, NL 1600 Aa ENKHUIZEN (PAYS BAS ). - Pays-Bas


LE CABINET PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Produits agricoles et horticoles (non compris dans d'autres classes) et leurs semences, plantes, jeunes plants et autres parties de plantes ou plants qui peuvent servir pour la multiplication.