Marque enregistrée - Marque en vigueur

SULTANA MaxiCéréales
Koninklijke Verkade NV, Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
4120783
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2024
SULTANA MaxiCéréales de Koninklijke Verkade NV

Présentation de la marque SULTANA MaxiCéréales

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2014 par la société étrangère Koninklijke Verkade NV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SULTANA MaxiCéréales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la société étrangère Koninklijke Verkade NV domicilié(e) Westzijde 103 - 1506 - GA Zaandam - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - Paris - France.

La marque SULTANA MaxiCéréales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTANA MaxiCéréales arrivera à expiration en date du 25 septembre 2024.

Koninklijke Verkade NV a également déposé les autres marques suivantes : VERKADE CAFE ROYAL , VERKADE , FRUIT&BREAK , FRUIT&BISC , VERKADE FRUIT & FUN , VERKADE FRUIT & FORM , VERKADE FRUIT & FORM SENSATIONS , VERKADE FRUIT & FORM SENSATIONS , Verkade


Koninklijke Verkade NV, Société de droit néerlandais - Westzijde 103 - 1506 - GA Zaandam - Pays-Bas


Gilbey Legal - 69 rue de Richelieu - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Fruits préparés, fruits en conserves, fruits secs et fruits cuits, conserves, confitures, gelées, noix préparées ; en-cas à base des produits susvisés ;

Biscuits, gâteaux, gaufres et gaufrettes, pâtisserie, biscuits sablés, chocolat et confiserie, préparations à base de céréales et de farine à usage alimentaire, en-cas à base des produits susvisés.