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Marques déposées par la société Koninklijke Verkade NV Société néerlandaise
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SHUTTLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHUTTLES
Koninklijke Verkade NV Société néerlandaise

Numéro de dépôt :
96622635
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque SHUTTLES

Déposée le 24 avril 1996 par la société Koninklijke Verkade NV Société néerlandaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHUTTLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la société Koninklijke Verkade NV Société néerlandaise domicilié(e) Westzijde 103, Zaandam 1506 GA PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque SHUTTLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHUTTLES est expirée depuis le 24 avril 2006.


Koninklijke Verkade NV Société néerlandaise - Westzijde 103, Zaandam 1506 GA PAYS-BAS - Pays-Bas


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Pommes de terre chips, pommes de terre frites et soufflées, cacahuètes grillées. Pain, biscuits, biscuits salés, crêpes soufflées pour l'apéritif, préparations faites de céréales et de farine ; flans, gâteaux, quiches, gaufres, tartes, biscuits sablés, pâtisserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.