Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHUTTLES
KONINKLIJKE VERKADE N.V., une société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
98713521
Date de dépôt :
19/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/01/2008

Présentation de la marque SHUTTLES

Déposée le 19 janvier 1998 par la société étrangère KONINKLIJKE VERKADE N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SHUTTLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la société étrangère KONINKLIJKE VERKADE N.V domicilié(e) Hogehilweg 16, Postbus 1100, Amsterdam-Zuidoost 1101 AZ, PAYS BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque SHUTTLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHUTTLES est expirée depuis le 19 janvier 2008.

KONINKLIJKE VERKADE N.V a également déposé les autres marques suivantes : GOLDFINGER , SPRITS' O


KONINKLIJKE VERKADE N.V., une société de droit néerlandais - Hogehilweg 16, Postbus 1100, Amsterdam-Zuidoost 1101 AZ, PAYS BAS - Pays-Bas


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Inscription le 25 avril 2007 - Changement d'adresse n°453073 - Publication au BOPI 2007-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Biscuits, biscuits salés, préparations alimentaires faites de céréales et de farine ; crackers, gâteaux, gaufres, tartes, biscuits sablés, chocolats, confiserie, pâtisserie.