Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'OR MAISON DU CAFE
Koninklijke Douwe Egberts B.V, société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
92436846
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2022

Présentation de la marque L'OR MAISON DU CAFE

Déposée le 9 octobre 1992 par la société étrangère Koninklijke Douwe Egberts B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OR MAISON DU CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société étrangère Koninklijke Douwe Egberts B.V domicilié(e) Osterdoksstraat 80 - 1011 - DK AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque L'OR MAISON DU CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'OR MAISON DU CAFE est expirée depuis le 9 octobre 2022.

Koninklijke Douwe Egberts B.V a également déposé les autres marques suivantes : NATRENA , CATCH TECHNO , LES PETITS SECRETS , KOURSKIA , ESPRESSIMO , TI ORA , SECRET D'EXPRESSO , CERCLE L OR , L'ALCHIMIE DE LA RENCONTRE , THE ORIGINAL PARADISE TROPICAL TEA


Koninklijke Douwe Egberts B.V, société de droit néerlandais - Osterdoksstraat 80 - 1011 - DK AMSTERDAM - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2002 n°2230865 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Inscription le 29 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583261 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2012 n°2509836 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-21

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