Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère Koninklijke Bammens B.V
/
SaniChien
Marque expirée - Marque en non vigueur

SaniChien
Koninklijke Bammens B.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3487498
Date de dépôt :
12/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/03/2017
SaniChien de Koninklijke Bammens B.V

Présentation de la marque SaniChien

Déposée le 12 mars 2007 par la société étrangère Koninklijke Bammens B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SaniChien »

Le déposant est la société étrangère Koninklijke Bammens B.V domicilié(e) Straatweg 7,3604 BA MAARSSEN,PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SaniChien est expirée depuis le 12 mars 2017.


Koninklijke Bammens B.V. Société de droit néerlandais - Straatweg 7,3604 BA MAARSSEN,PAYS-BAS - Pays-Bas


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Supports en métal, à savoir des distributeurs en métal pour retirer et déposer des sachets destinés à contenir des déjections canines ; poubelles en métal.

Supports non-métalliques, à savoir des distributeurs non-métalliques pour retirer et déposer des sachets destinés à contenir des déjections canines ; poubelles non-métalliques.

Poubelles ; poubelles avec support pour y déposer des sachets contenant des déjections canines.