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Marques déposées par la société Koninklijke Auping B.V. Société constituée sous les lois des Pays-Bas
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CASSETTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASSETTA
Koninklijke Auping B.V. Société constituée sous les lois des Pays-Bas

Numéro de dépôt :
1743990
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018

Présentation de la marque CASSETTA

Déposée le 22 juillet 1988 par la société Koninklijke Auping B.V. Société constituée sous les lois des Pays-Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSETTA »

Le déposant est la société Koninklijke Auping B.V. Société constituée sous les lois des Pays-Bas domicilié(e) Laan van Borgele 70,7415 DK DEVENTER,PAYS-BAS (dossier no 2371643) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2371643) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASSETTA est expirée depuis le 22 juillet 2018.


Koninklijke Auping B.V. Société constituée sous les lois des Pays-Bas - Laan van Borgele 70,7415 DK DEVENTER,PAYS-BAS (dossier no 2371643) - Pays-Bas


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2371643) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2122093 - Publication au BOPI 1998-35

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2008 n°2371643 - Publication au BOPI 2008-04-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

Inscription le 1 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400595 - Publication au BOPI 2004-10-01

Inscription le 5 août 1998 - Changement de dénomination n°259720 - Publication au BOPI 1998-08-05

Inscription le 29 février 1996 - Transmission de propriété n°198379 - Publication au BOPI 1996-02-29

Matériaux de rembourrage synthétique pour édredons, pour lits de plume, pour couettes, pour oreillers, pour sacs de couchage et pour tous articles d'habillement;oreillers (à l'exception de ceux utilisés en chirurgie ou en hôpitaux) rembourrés avec des plumes, demi-duvet, duvet ou toutes autres sortes de matériaux de rembourrage dont les matériaux synthétiques, sacs de couchage, matelas, traversins.Plumes demi-duvet, duvet et autres matériaux de rembourrage dont les matériaux synthétiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table, draps; édredons, lits de plume et couettes rembourrées avec des plumes, demi-duvet, duvet ou toutes sortes de matériaux de rembourrage, y compris les matériaux synthétiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).