RUBY
Présentation de la marque RUBY
Déposée le 28 avril 1992 par KONING INTERNATIONAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBY est expirée depuis le 28 avril 2002.
KONING INTERNATIONAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18