Déposée le 29 janvier 1986 par la société étrangère Konica Minolta
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Konica Minolta domicilié(e) 2-7-2 Marunouchi, Chiyoda-ku, Tokyo - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque EP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Konica Minolta, Inc., société de droit japonais - 2-7-2 Marunouchi, Chiyoda-ku, Tokyo - Japon
NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28
Renouvellement sans limitation n°2061344 - Publication au BOPI 1996-10
Inscription - Changement d'adresse n°41663 - Publication au BOPI
Inscription le 27 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432589 - Publication au BOPI 2006-01-27
Inscription le 27 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°432588 - Publication au BOPI 2006-01-27
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306503 - Publication au BOPI 2006-01-27
Inscription le 8 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659214 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2016 n°2608755 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-01-29
Machines de reproduction électrophotographiques, accessoires pour machines de reproductions électrophotographiques, notamment tambours photosensibles, lames de nettoyage pour tambours, cassettes pour papier, ensemble, d'agents de marquage, de produits de développement et de tambours photosensibles; agents de marquage et produits de développement pour machines de reproduction électrophotographiques, papier pour machines de reproduction électrophotographiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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