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Marques déposées par la société étrangère KONICA MINOLTA CAMERA
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VECTIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VECTIS
KONICA MINOLTA CAMERA, INC. Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
95592533
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2015

Présentation de la marque VECTIS

Déposée le 16 octobre 1995 par la société étrangère KONICA MINOLTA CAMERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VECTIS »

Le déposant est la société étrangère KONICA MINOLTA CAMERA domicilié(e) 3-91, Daisennishi-machi, Sakai-shi Osaka,JAPON (dossier no 2300114) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2300114) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VECTIS est expirée depuis le 16 octobre 2015.


KONICA MINOLTA CAMERA, INC. Société de droit japonais - 3-91, Daisennishi-machi, Sakai-shi Osaka,JAPON (dossier no 2300114) - Japon


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2300114) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300114 - Publication au BOPI 2005-11-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Inscription le 2 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°432914 - Publication au BOPI 2006-05-02

Inscription le 2 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432913 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°432912 - Publication au BOPI 2005-11-02

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Appareils et instruments physiques et chimiques, appareils et instruments de mesurage, appareils et instruments pour alimentation ou fréquence électrique, convertisseur rotatif, modificateur progressif, piles électriques, machines de mesurage pour l'électricité et le magnétisme, fils et câble électrique, appareils et instruments photographiques, appareils et instruments cinématographiques, appareils et instruments optiques, lunettes, verres travaillés (à l'exception des verres de construction), appareils et instruments pour la télécommunication, disques acoustiques, métronomes, appareils expérimentaux et leurs parties constitutives, fers à repasser électriques, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, machines électriques à encaustiquer, sirène électrique, triangles de signalisation pour véhicules en panne, bornes routières lumineuses ou mécaniques, avertisseurs d'incendie, avertisseurs contre le vol, gants pour la protection contre les accidents, noyau magnétique, fil de résistance, électrode, film cinématographique, diapositives, cadres pour diapositives, disques vidéo et cassettes vidéo enregistrés, caisses enregistreuses, machines pour compter et trier les pièces, enregistreurd'opérations, machines à photocopier, machines à calculer manuelles, appareils et instruments pour dessiner et créer, appareils pour vérifier l'estampillage du courrier, appareils de soudure électrique à l'arc, appareils à souder électriques