Marque expirée - Marque en non vigueur

ineoGold
KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3620540
Date de dépôt :
30/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2018
ineoGold de KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE

Présentation de la marque ineoGold

Déposée le 30 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ineoGold »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE domicilié(e) 365 ROUTE DE SAINT GERMAIN - 78420 - CARRIERES S/SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 695 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME TOFT, KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE domicilié(e) 365 ROUTE DE SAINT GERMAIN - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ineoGold est expirée depuis le 30 décembre 2018.

KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE VERTE PAR KONICA MINOLTA , KM STORE , KONICA MINOLTA Second Life , KOMISOFT , EXCELCIO SERVICES , 20 ANS DE CREATIVITE COULEUR , Konica Minolta IT Services , KOMI Connect , [email protected] Sécurisation des documents hybrides , e-imprim.com


KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE, SAS - 365 ROUTE DE SAINT GERMAIN - 78420 - CARRIERES S/SEINE - France - SIREN 302695614


MADAME TOFT, KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE - 365 ROUTE DE SAINT GERMAIN - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Inscription le 9 novembre 2009 - Rejet partiel n°509570 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Produits de l'imprimerie, articles de bureau à l'exception des meubles.

Reproduction de documents.