Déposée le 19 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) KONICA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DIGITAL PHOTO SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KONICA FRANCE domicilié(e) 1, allée du Ponant, Paris Nord II, B.P. 50077, 95448 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 273 550 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ - France.
La marque DIGITAL PHOTO SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KONICA FRANCE (S.A.) - 1, allée du Ponant, Paris Nord II, B.P. 50077, 95448 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX - France - SIREN 312273550
BREESE-MAJEROWICZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Produits chimiques pour la photographie, papier pour la photographie, affaiblisseurs photographiques, émulsions photographiques, plaques photographiques sensibilisées, plaques photosensibles, révélateurs photographiques, sensibilisateurs photographiques, films (pellicules) sensibilisées mais non impressionnées. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques. Sécheuses pour la photographie, appareils à glacer et à sécher les épreuves photographiques, égouttoirs pour travaux photographiques, étuis et spéciaux pour les appareils photographiques, pieds d'appareils photographiques, viseurs photographiques, obturateurs (photographie), déclencheurs (photographie), appareils pour l'agrandissement (photographie), chambres noires (photographie), lampes pour chambres noires (photographie), appareils et dispositifs pour la prise et le développement des photographies, appareils de cadrage pour diapositives, cadres pour diapositives, supports de données optiques, supports de données magnétiques, films (pellicules) impressionnés, filtres et filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie, flashes pour la photographie, appareils pour le mesurage de la vitesse et de la lumière (photographie), appareils et instruments de mesurage. Equipement pour le traitement de l'information, des images ; ordinateurs, scanneurs (informatiques), appareils de numérisation de données (informatique), logiciels, Cédéroms. Photographies, clichés, appareils pour le collage des photographies, supports pour photographies.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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