Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KOMAS
Numéro de dépôt :
929122
Date de dépôt :
09/05/1975
Lieu de dépôt :
Orléans
Présentation de la marque KOMAS
Déposée le 9 mai 1975 par Kongskilde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Orléans), la marque française « KOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque KOMAS est expirée depuis le 9 mai 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470