Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSCERAM
KONET FRANCE

Numéro de dépôt :
3075947
Date de dépôt :
11/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2011
TRANSCERAM de KONET FRANCE

Présentation de la marque TRANSCERAM

Déposée le 11 janvier 2001 par la société KONET FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSCERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la société KONET FRANCE domicilié(e) 11 Rue de Reuilly, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 758 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARNAUD PENZEC - France.

La marque TRANSCERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCERAM est expirée depuis le 11 janvier 2011.

KONET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POLIBRUSH , DIACERAM PRO , C' TWIST , MONOBLOK


KONET FRANCE - 11 Rue de Reuilly, 75012 PARIS - France - SIREN 308758531


Monsieur ARNAUD PENZEC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

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