Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C' TWIST
KONET FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
3294356
Date de dépôt :
27/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2014
C\' TWIST de KONET FRANCE

Présentation de la marque C' TWIST

Déposée le 27 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) KONET FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C' TWIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KONET FRANCE domicilié(e) 11 RUE DE REUILLY,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 758 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud PEMZEC KOMET FRANCE domicilié(e) BP 34,75560 PARIS CEDEX 12 - 75560 - France.

La marque C' TWIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C' TWIST est expirée depuis le 27 mai 2014.

KONET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POLIBRUSH , TRANSCERAM , DIACERAM PRO , MONOBLOK


KONET FRANCE S.A. - 11 RUE DE REUILLY,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 308758531


Monsieur Arnaud PEMZEC KOMET FRANCE - BP 34,75560 PARIS CEDEX 12 - 75560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Inscription le 12 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623598 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12

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