Déposée par voie électronique le 3 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Konect
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Paty de Bressy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Konect domicilié(e) Bat 19, 16 Avenue Charles De Gaulle - 31130 - Balma - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 462 979 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Konect domicilié(e) Bat 19, 16 Avenue Charles De Gaulle - 31130 - Balma - France.
La marque Paty de Bressy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Konect, S.A.R.L. - Bat 19, 16 Avenue Charles De Gaulle - 31130 - Balma - France - SIREN 488462979
Konect - Bat 19, 16 Avenue Charles De Gaulle - 31130 - Balma - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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