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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KONE
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SOTOMA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOTOMA
KONE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96621019
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2026

Présentation de la marque SOTOMA

Déposée le 15 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) KONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOTOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KONE domicilié(e) AEROPOLE, ZAC DE L'ARENAS, 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 052 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE domicilié(e) 36 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France.

La marque SOTOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOTOMA arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

KONE a également déposé les autres marques suivantes : SOTOMA , VITAL , @chantier , MEDIALIFT , CIERMA ASCENSEURS LE SPECIALISTE DE LA MAINTENANCE MULTIMARQUES , NORMA , DETECT DOOR , VISION , LE SPECIALISTE DE LA MAINTENANCE MULTIMARQUES , Executive


KONE, SOCIETE ANONYME - AEROPOLE, ZAC DE L'ARENAS, 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06200 - NICE - France - SIREN 592052302


GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE - 36 RUE DE SAINT PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313789 - Publication au BOPI 2006-04-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 12 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423986 - Publication au BOPI 2005-12-12

Inscription le 28 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437338 - Publication au BOPI 2006-04-28

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2617163 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-29

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