Déposée le 5 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) KONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOTOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KONE domicilié(e) 455 Promenade des Anglais, Aéropole, ZAC de l'Arenas - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 052 302 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque SOTOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KONE, Société Anonyme - 455 Promenade des Anglais, Aéropole, ZAC de l'Arenas - 06200 - NICE - France - SIREN 592052302
GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313788 - Publication au BOPI 2006-04-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Renouvellement sans limitation n°2069534 - Publication au BOPI 1996-27
Inscription le 28 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437338 - Publication au BOPI 2006-04-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46
Inscription le 12 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423986 - Publication au BOPI 2005-12-12
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2016 n°2631795 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-07
Machines et machines-outils, monte-charge, monte-plats, monte-chariots, monte-dossiers, ascenseurs, moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) pièces détachées et accessoires. Service d'installation et de maintenance de monte-charge ainsi que d'équipements électromécaniques et électroniques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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