NORMA
Présentation de la marque NORMA
Déposée le 26 août 1991 par la Société Anonyme (SA) KONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORMA est expirée depuis le 26 août 2021.
KONE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2197342 - Publication au BOPI 2001-05-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2011 n°2469815 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-06
Inscription le 4 juillet 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°552808 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04