Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMA
KONE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1737318
Date de dépôt :
26/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2021

Présentation de la marque NORMA

Déposée le 26 août 1991 par la Société Anonyme (SA) KONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KONE domicilié(e) AEROPOLE ZAC DE L'ARENAS 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 052 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque NORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORMA est expirée depuis le 26 août 2021.

KONE a également déposé les autres marques suivantes : SOTOMA , VITAL , @chantier , SOTOMA , MEDIALIFT , CIERMA ASCENSEURS LE SPECIALISTE DE LA MAINTENANCE MULTIMARQUES , DETECT DOOR , VISION , LE SPECIALISTE DE LA MAINTENANCE MULTIMARQUES , Executive


KONE, Société Anonyme - AEROPOLE ZAC DE L'ARENAS 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06200 - NICE - France - SIREN 592052302


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2197342 - Publication au BOPI 2001-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2011 n°2469815 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-06

Inscription le 4 juillet 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°552808 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

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