Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FREE CONDUITE
KONÈ Mohamed
POULAIN Richard

Numéro de dépôt :
4004259
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
FREE CONDUITE de KONÈ Mohamed

Présentation de la marque FREE CONDUITE

Déposée le 13 mai 2013 par KONÈ Mohamed et POULAIN Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FREE CONDUITE »

Les déposants sont KONÈ Mohamed domicilié(e) 25 rue egard quinet - 92240 - MALAKOFF - France et POULAIN Richard domicilié(e) 4 rue de verdun - 93450 - L'ILE SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KONÈ Mohamed domicilié(e) 25 rue egard quinet - 92240 - MALAKOFF - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

KONÈ Mohamed a également déposé les autres marques suivantes : INSOLENCE MUSIC


KONÈ Mohamed - 25 rue egard quinet - 92240 - MALAKOFF - France

POULAIN Richard - 4 rue de verdun - 93450 - L'ILE SAINT DENIS - France


KONÈ Mohamed - 25 rue egard quinet - 92240 - MALAKOFF - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 31 mars 2016 - Rejet total n°665913 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Location de véhicules à double commande.