Marque expirée - Marque en non vigueur
TOURTHAUT
Numéro de dépôt :
3567607
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
08/04/2018
Présentation de la marque TOURTHAUT
Déposée le 8 avril 2008 par KONDRACKI DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « TOURTHAUT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURTHAUT est expirée depuis le 8 avril 2018.
KONDRACKI DANIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20