Déposée le 12 août 2003 par Konaté Nama et Noël Frederic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEBULEUSE – NOIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-38 du 19 septembre 2003.
Les déposants sont Konaté Nama domicilié(e) 113 rue du Général Mallenet Joinville,94400 VITRY sur Seine - 94400 - France et Noël Frederic domicilié(e) 14 allé Lavaroise,94400 Vitry sur Seine - 94400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Konaté Nama domicilié(e) 113 rue du Général Mallenet Joinville,94400 Vitry sur Seine - 94400 - France.
La marque NEBULEUSE – NOIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEBULEUSE – NOIRS est expirée depuis le 12 août 2013.
Konaté Nama - 113 rue du Général Mallenet Joinville,94400 VITRY sur Seine - 94400 - France
Noël Frederic - 14 allé Lavaroise,94400 Vitry sur Seine - 94400 - France
Mr Konaté Nama - 113 rue du Général Mallenet Joinville,94400 Vitry sur Seine - 94400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Support d'enregistrement ma-gnétiques numeriques et optiques. Disques acoustiques. Production de spectacles. Services d'artiste de spectacles et d'orchestres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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