Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS PASTELS
Mme Konaté Mariama, Agissant pour le compte de la société COULEURS PASTELS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4024005
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/07/2023
COULEURS PASTELS de Konaté Mariama

Présentation de la marque COULEURS PASTELS

Déposée le 31 juillet 2013 par madame Konaté Mariama auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COULEURS PASTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est madame Konaté Mariama domicilié(e) PORTE 34, 2 Avenue Jean Mermoz - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Konaté Mariama domicilié(e) 2 Avenue Jean Mermoz, Konaté Kamara - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France.

La marque COULEURS PASTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024005.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS PASTELS est expirée depuis le 31 juillet 2023.


Mme Konaté Mariama, Agissant pour le compte de la société COULEURS PASTELS en cours de formation - PORTE 34, 2 Avenue Jean Mermoz - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France


Mme Konaté Mariama - 2 Avenue Jean Mermoz, Konaté Kamara - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Tissus à usage textile ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.