Déposée le 24 novembre 1998 par la société étrangère Konami Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Diver's Dream » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est la société étrangère Konami Co domicilié(e) 7-3-2 Chome, Minatojima- Nakamachi, Chuo-Ku, Kobe 650, Japon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.
La marque Diver's Dream a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Konami Co., Limited, société de droit japonais - 7-3-2 Chome, Minatojima- Nakamachi, Chuo-Ku, Kobe 650, Japon - France
Wilson & Berthelot - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18
Inscription le 24 janvier 2008 - renonciation partielle n°467676 - Publication au BOPI 2008-01-24
Inscription le 15 janvier 2007 - transmission totale de propriété n°447341 - Publication au BOPI 2007-01-15
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Appareils et instruments de télévision et vidéo ; appareils de jeux électriques, électroniques et vidéo adaptés pour être utilisés avec l'un quelconque des appareils précités ; appareils de jeux électriques et électroniques ; circuits imprimés et électroniques pour machines à jeux de télévision et vidéo ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; bandes, disques, cartes, fils et filaments, tous ces produits étant magnétiques ou codés et porteurs de données enregistrées ; dispositifs de mémoire (matériel et micro-programmes) y compris les cartouches à brancher ; cartouches de mémoire de programme pour appareils de jeux électroniques destinées à être utilisées avec des écrans à cristaux liquides ; parties constitutives de tous les produits précités. Jouets et jeux ; appareils de jeux électroniques adaptés pour être utilisés avec des écrans à cristaux liquides ; jeux adaptés pour être utilisés avec des écrans matriciels à cristaux liquides ; parties constitutives de tous les produits précités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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