Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRINI
KOMPTECH SCANDINAVIA AB, Société organisée selon les lois de suédoises

Numéro de dépôt :
92405888
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022

Présentation de la marque BRINI

Déposée le 17 février 1992 par la société KOMPTECH SCANDINAVIA AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la société KOMPTECH SCANDINAVIA AB domicilié(e) Transportgatan - 26271 - SE ANGELHOLM - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque BRINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRINI est expirée depuis le 17 février 2022.


KOMPTECH SCANDINAVIA AB, Société organisée selon les lois de suédoises - Transportgatan - 26271 - SE ANGELHOLM - Suède


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Renouvellement sans limitation le 15 février 2002 n°2215603 - Publication au BOPI 2002-02-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349751 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 11 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460364 - Publication au BOPI 2007-09-11

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2011 n°2487209 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-20

Machines et installations pour le traitement de déchets et de matériaux recyclables; machines, appareils et installations pour le traitement mécanique de matériaux, notamment transporteurs; machines de séparation et de tri, y compris matériel de séparation par criblage ou tamisage, notamment cribles et tamis pour séparation de particules et résidus polluants solides; compacteurs, machines à pelleter ou bouleter et pastilleuses; pièces et parties constitutives de tous les produits précités