Déposée le 5 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) KOMPASS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KOMPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KOMPASS INTERNATIONAL domicilié(e) 66 quai du Maréchal Joffre - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 162 738 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WILLEMANT AVOCATS, SELARL, M. Willemant Richard domicilié(e) 9 RUE Royale - 75008 - PARIS - France.
La marque KOMPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KOMPASS arrivera à expiration en date du 5 juin 2026.
KOMPASS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : K KOMPASS , K KOMPASS , KOMPASS
KOMPASS INTERNATIONAL, SA - 66 quai du Maréchal Joffre - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 395162738
WILLEMANT AVOCATS, SELARL, M. Willemant Richard - 9 RUE Royale - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316906 - Publication au BOPI 2006-06-13
Errata - Publication au BOPI 1997-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Inscription le 30 mars 2015 - Changement de dénomination n°645579 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2016 n°2611921 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-03
Supports magnétiques et optiques pour l'enregistrement de données; disques optiques compacts.Imprimés, à savoir ouvrages d'information sur les sociétés.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; exploitation de bases de banques de données relatives aux affaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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