Déposée le 22 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) KOMPASS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « K KOMPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KOMPASS INTERNATIONAL domicilié(e) 66 QUAI DU MARECHAL JOFFRE - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 162 738 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WILLEMANT AVOCATS, SELARL, M. WILLEMANT Richard domicilié(e) 9 rue Royale - 75008 - PARIS - France.
La marque K KOMPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque K KOMPASS arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.
KOMPASS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : K KOMPASS , KOMPASS , KOMPASS
KOMPASS INTERNATIONAL, Société Anonyme - 66 QUAI DU MARECHAL JOFFRE - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 395162738
WILLEMANT AVOCATS, SELARL, M. WILLEMANT Richard - 9 rue Royale - 75008 - PARIS - France
Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197059 - Publication au BOPI 1996-02-05
Renouvellement sans limitation le 22 août 2005 n°2295401 - Publication au BOPI 2005-08-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30
Inscription le 10 janvier 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°232471 - Publication au BOPI 1997-01-10
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Inscription le 30 mars 2015 - Changement de dénomination n°645579 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30
Renouvellement sans limitation le 24 août 2015 n°2595611 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-08-24
Inscription le 9 août 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°677073 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09
Inscription le 1 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712381 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01
-Informations financières. -Télécommunications.Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de télécopies. -Services de portage, livraison et distribution (livraison) de produits, emmagasinage, entreposage, services de transport. - Services d'informations relatives aux activités des entreprises en matière de formation, publication et loisirs - Edition de livres et revues; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. -Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, imprimerie; élaboration, conception, location de logiciels informatiques, mise à jour des logiciels informatiques
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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