Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSECURANZ-COMPASS
KOMPASS INTERNATIONAL NEUENSCHWANDER S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
94548441
Date de dépôt :
09/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2014

Présentation de la marque ASSECURANZ-COMPASS

Déposée le 9 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) KOMPASS INTERNATIONAL NEUENSCHWANDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSECURANZ-COMPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KOMPASS INTERNATIONAL NEUENSCHWANDER domicilié(e) SAINT LAURENT (dossier no 2275396) - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 162 738 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2275396) - 75116 - France.

La marque ASSECURANZ-COMPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSECURANZ-COMPASS est expirée depuis le 9 décembre 2014.

KOMPASS INTERNATIONAL NEUENSCHWANDER a également déposé les autres marques suivantes : easybusiness , EKOD , KOMPASS , CONNECTS BUSINESS TO BUSINESS , MEGACARTE KOMPASS , KOMPASS , MESSAGES DYNAMIQUES KOMPASS , KOMPASS, LE PLUS COURT CHEMIN D'UNE ENTREPRISE A UNE AUTRE , KOMPASS DIRECT ,


KOMPASS INTERNATIONAL NEUENSCHWANDER S.A. société anonyme - SAINT LAURENT (dossier no 2275396) - France - SIREN 395162738


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2275396) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2004 n°2275396 - Publication au BOPI 2004-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Inscription le 30 mars 2015 - Changement de dénomination n°645579 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

Supports magnétiques et optiques pour l'enregistrement de données; disques optiques compacts.Imprimés, à savoir ouvrages d'informations sur les sociétés, notamment les sociétés d'assurances.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; exploitation de bases et banques de données relatives aux affaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).