Déposée par voie électronique le 12 février 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KOMOSA BORDEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA PETITE PAUSE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KOMOSA BORDEAUX domicilié(e) 133 RUE SAINTE CATHERINE - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 042 903 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOMOSA BORDEAUX, M. FREDERIC KOMOSA domicilié(e) 133 RUE SAINTE CATHERINE - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque LA PETITE PAUSE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982105.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE PAUSE NATURE est expirée depuis le 12 février 2023.
KOMOSA BORDEAUX, EURL - 133 RUE SAINTE CATHERINE - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 513042903
KOMOSA BORDEAUX, M. FREDERIC KOMOSA - 133 RUE SAINTE CATHERINE - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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