Déposée le 27 décembre 2000 par la société étrangère KOMORI CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est la société étrangère KOMORI CORPORATION domicilié(e) 11-1, Azumabashi 3-chome, Sumida-ku,
TOKYO 130-8666 - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marks & Clerk (Luxembourg) LLP,
M. Polverari Luca domicilié(e) 44, rue de la Vallée,
2661 Luxembourg - Luxembourg.
La marque DONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOMORI CORPORATION, Société de droit japonais - 11-1, Azumabashi 3-chome, Sumida-ku,
TOKYO 130-8666 - Japon
Marks & Clerk (Luxembourg) LLP,
M. Polverari Luca - 44, rue de la Vallée,
2661 Luxembourg - Luxembourg
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2010 n°2452881 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-11
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2020 n°2765450 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-25
Pré-presse (machines à usage industriel), machines et appareils pour la presse ou la reliure. Unités de stockage sur laquelle les programmes d'ordinateur sont enregistrés pour l'utilisation en pré-presse, machines et appareils de presse, machines et appareils de mesure ; manuels électroniques d'instruction de pré-presse, machines et appareils de presse ou de reliure, machines et appareils de mesure enregistrés sur médias électroniques ; manuels électroniques d'instruction pour logiciels enregistrés sur médias électroniques pour l'utilisation de pré-presse, machines et appareils de presse, machines et appareils de mesure. Réparation ou maintenance de pré-presses, machines et appareils de presse ou de reliure ; installation d'un système de réseau local pour pré-presses, machines et appareils de presse ou de reliure ; assistance technique relative à la pré-presse, aux machines et appareils de presse ou de reliure ; assistance technique relative aux fonctions desdites machines. Service de traitement (transformation) d'image de clichés d'imprimerie par ordinateur. Fourniture d'information technique relative aux pré-presses, machines et appareils de presse ou de reliure ; fourniture d'information technique relative à la technologie d'impression ; services de pré-presse électronique utilisant un ordinateur ; plan ; conception, analyse, évaluation, développement, construction, organisation, gestion et maintenance d'un système de réseau local de pré-presse, machines de presse et machines de reliure ; orientation et consultation concernant les services sus-cités ; préparation de modèles de programmes d'ordinateur et maintenance de programmes d'ordinateur ; location de pré-presse, de machines de presse et de machines de reliure.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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