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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOMORI-CHAMBON
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CHAMBON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMBON
KOMORI-CHAMBON, SAS

Numéro de dépôt :
1619714
Date de dépôt :
08/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2030

Présentation de la marque CHAMBON

Déposée le 8 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOMORI-CHAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOMORI-CHAMBON domicilié(e) 13 bis avenue Buffon, 45100 ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 269 654 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON - France.

La marque CHAMBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAMBON arrivera à expiration en date du 8 octobre 2030.

KOMORI-CHAMBON a également déposé les autres marques suivantes : CCC , CCC


KOMORI-CHAMBON, SAS - 13 bis avenue Buffon, 45100 ORLEANS - France - SIREN 349269654


CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2000 n°2183261 - Publication au BOPI 2000-10-03

Inscription le 12 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440073 - Publication au BOPI 2006-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2010 n°2451894 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29

Inscription le 15 novembre 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°535483 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2020 n°2750391 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-09

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles, et notamment machines de moulage de morceaux de sucre, imprimeuses rotatives, appareils de faÇonnage de nappes de papier et carton