Marque enregistrée - Marque en vigueur

CCC
KOMORI-CHAMBON, SAS

Numéro de dépôt :
4268781
Date de dépôt :
29/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2026
CCC de KOMORI-CHAMBON

Présentation de la marque CCC

Déposée par voie électronique le 29 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOMORI-CHAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOMORI-CHAMBON domicilié(e) 13 bis avenue Buffon - 45100 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 269 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268781.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCC arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

KOMORI-CHAMBON a également déposé les autres marques suivantes : CCC , CHAMBON


KOMORI-CHAMBON, SAS - 13 bis avenue Buffon - 45100 - ORLEANS - France - SIREN 349269654


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Machines à imprimer et à relier ; machines pour l'héliographie (machines à imprimer) ; imprimantes offset, à savoir machines à imprimer par procédé humide ou sec ; machines et presses typographiques ; machines pour la typogravure ; machines pour la flexographie ; cassettes pour matrices (imprimerie) ; composeuses (imprimerie) ; machines à couler les caractères d'imprimerie ; cylindres d'imprimerie ; appareils encreurs (imprimerie) ; étiqueteuses ; gaufreuses ; machines pour le bosselage ; machines à repousser ; machines pour l'impression sur la tôle ; margeurs (imprimerie) ; matrices d'imprimerie ; machines pour la photocomposition ; planches pour l'impression ; presses d'imprimerie ; appareils et machines pour la reliure à usage industriel ; rotatives ; rouleaux d'imprimerie (machines) ; machines à stéréotyper ; tympans (imprimerie) ; machines à graver ; robots (machines) ; machines pour les travaux de façonnage et transformation du papier et carton ; coupeuses (machines) ; découpeuses ; ciseaux électriques ; ciseaux de machines ; finisseuses (machines) ; fraiseuses ; porte-lames (parties de machines) ; perforeuses industrielles (machines) ; plieuses industrielles (machines) ; machines pour l'imbrication de feuilles ; machines pour l'enduction (notamment par cire, colle, ou paraffine) ; enrouleurs et dérouleurs mécaniques pour machines à imprimer ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; machines à envelopper ; remplisseuses ; machines à sceller ou cacheter à usage industriel ;

Services de conseils technologiques ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour emballages ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; recherches en mécanique ; rédaction technique ; conception et fabrication de machines (travaux d'ingénieurs).