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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOMORI-CHAMBON
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CCC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CCC
KOMORI-CHAMBON, SAS

Numéro de dépôt :
1378699
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2026
CCC de KOMORI-CHAMBON

Présentation de la marque CCC

Déposée le 6 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOMORI-CHAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOMORI-CHAMBON domicilié(e) 13 bis avenue Buffon - 45100 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 269 654 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CCC arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

KOMORI-CHAMBON a également déposé les autres marques suivantes : CCC , CHAMBON


KOMORI-CHAMBON, SAS - 13 bis avenue Buffon - 45100 - ORLEANS - France - SIREN 349269654


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Renouvellement sans limitation n°2067734 - Publication au BOPI 1996-30

Inscription - Transmission de propriété n°41960 - Publication au BOPI

Inscription le 12 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440073 - Publication au BOPI 2006-09-12

Inscription le 18 mars 1996 - Changement de dénomination n°199087 - Publication au BOPI 1996-03-18

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2006 n°2313995 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 15 novembre 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°535483 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2617152 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-29

Machines d'impression: Hélio - Off set - (sec et humide) - Typo - Flexo - Taille douce - Machines pour les travaux de façonnage et transformation du papier et carton: coupe transversale - Coupe longitudinale - Découpage - Marquage de plis - Perforage - Pliage - Imbrication de feuilles - Enduction (cire, colle, paraffine) - Dispositif dérouleur-Dispositif enrouleur - Dispositif pliage-Machines à remplir et à conditionner - Machines à fabriquer le sucre moulé - Mouleuses de dominos de sucre - Empaqueteuses - Coiffeuses de boîtes - Machines à fraiser et envelopper les pains de sucre.