Déposée le 28 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOMMUNICOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOMICA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOMMUNICOM domicilié(e) Sogaris 122 - 94524 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 450 163 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOMMUNICOM, Société à Responsabilité Limitée - Sogaris 122 - 94524 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 323450163
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Inscription le 22 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503042 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-22
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits de diagnostic médical à l'usage de médecins ou de laboratoires médicaux ; vaccins ; médicaments pour la médecine humaine ; préparations bactériologiques à usage médical, préparations biologiques à usage médical ou vétérinaire ; bouillons de culture pour la bactériologie ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire ; culture de micro-organismes à usage médical ; préparations de micro-organismes à usage médical.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils pour l'analyse du sang.
Evaluation, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifique et technologique à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse chimique ; recherches en chimie ; services de chimie ; recherches en cosmétologie ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; programmation pour ordinateurs ; recherches en physique ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches techniques ; laboratoires de virologie, de bactériologie et de tests biologiques ; recherches dans les domaines médical, pharmaceutique et vétérinaire.
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; aide à l'accouchement ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; pansage d'animaux ; toilettage d'animaux ; services d'aromathérapie ; art dentaire ; art vétérinaire ; assistance médicale ; services de banques de sang ; chiropractie ; chirurgie esthétique ; consultation en matière de pharmacie ; maisons de convalescence ; désintoxication de toxicomanes ; destruction des mauvaises herbes ; dispensaires ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de fécondation in vitro ; services de gardes-malades ; hospices (maisons d'assistance) ; services hospitaliers ; services d'insémination artificielle ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; services d'opticiens ; services de pharmaciens (préparation d'ordonnances) ; physiothérapie ; sanatoriums ; services de santé ; services de télémédecine.
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