Déposée le 7 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOMMERLING France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEL CANTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-25 du 20 juin 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOMMERLING France domicilié(e) Siège social: 34, route de Haguenau, 67340 INGWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 306 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOMMERLING France - France.
La marque BEL CANTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677361.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOMMERLING France SARL - Siège social: 34, route de Haguenau, 67340 INGWILLER - France - SIREN 304306814
KOMMERLING France - France
Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331344 - Publication au BOPI 2001-09-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
Menuiserie extérieures et intérieures (fenêtres, porte-fenêtres, volets roulants, volets battants, clôtures, vérandas) métalliques ou non métalliques, en polychlorure de vinyle (PVC) ou en matière plastique et en toute autre matière synthétique, ou à prédominance de matière plastique ou de toute autre matière synthétique, avec ou sans pouvoir d'isolation thermique et acoustique. Profilés et garnitures métalliques ou non métalliques pour ensembles et sous-ensembles métalliques ou non métalliques (cadres, châssis, vantaux, moulures, panneaux, stores, moustiquaires) de menuiseries intérieures et extérieures en PVC, en polychlorure de vinyle (PVC) ou en matière plastique et en toute autre matière synthétique, ou à prédominance de matière plastique ou de toute autre matière synthétique. Installation, montage, entretien, réparation de travaux neufs, réhabilitation et rénovation de bâtiments Mélodie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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