Déposée le 31 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOMILFO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « KOMILFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOMILFO domicilié(e) 167 Route de Lorient, Site Parc Monnier Bat.C Cassiopée - 35000 - Rennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 096 790 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 Rue Daunou - 75002 - Paris - France.
La marque KOMILFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855649.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOMILFO, Société par actions simplifiée - 167 Route de Lorient, Site Parc Monnier Bat.C Cassiopée - 35000 - Rennes - France - SIREN 440096790
AB INITIO - 5 Rue Daunou - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Métaux communs et leurs alliages, y compris métaux communs à l'état brut et mi-ouvré et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, matériaux de construction laminés et moulés, constructions métalliques transportables, serrurerie, quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, portes et fenêtres, y compris lucarnes, lanterneaux, fenêtres de cave, fenêtres pivotantes, fenêtres treillagées, fenêtres à bascule ; toits, toits vitrés, lucarnes verticales, terrasses de toit, matériel de toiture, éléments de toiture, châssis à noues, éléments de construction prêts à monter, y compris éléments de construction prêts à monter pour la fabrication de toits et sous forme de fenêtres, portes, portails, noues, châssis de fenêtres, sections de fenêtres et charpentes de toit ; tuiles, gouttières, appuis de fenêtres, systèmes de fixation, verrouillage, ouverture et fermeture et parties constitutives de fenêtres et de portes, serrures non électriques, soupapes de ventilation et de fumée, matériaux de revêtement pour fenêtres, y compris dormants et profilés, parties constitutives de fenêtres, stores vénitiens, stores à enroulement, volets, volets à enroulement, jalousies, jalousies à enroulement, boîtiers de stores à enroulement et tentes, dispositifs de commande de stores vénitiens, stores à enroulement, volets et volets à enroulement, panneaux et matériaux de revêtement de murs, contre-poids et galets pour châssis et fenêtres coulissants. Clôtures métalliques ; portails métalliques ; portes métalliques de garage ; tous les produits précités étant métalliques ou fabriqués avec du métal ;
Appareils et instruments électriques et électroniques de commande, y compris appareils et instruments télécommandés, pour l'ouverture et la fermeture de fenêtre ; détecteurs, y compris détecteurs de pluie, humidité, température, vent et soleil pour le déclenchement de ces appareils et instruments de commande, tableaux de commande pour le contrôle et la commande électroniques de ces appareils et instruments, équipements et mécanismes pneumatiques, hydrauliques, électriques et électroniques pour le réglage, le fonctionnement et la commande des protections intérieures et extérieures de fenêtres, y compris stores vénitiens, stores, jalousies et volets à enroulement, et pour fenêtres, soupapes de ventilation et de fumée ;
Fenêtres, y compris lucarnes et lanterneaux, fenêtres en matériaux synthétiques ou plastiques, cadres, châssis et sections de fenêtres, y compris châssis de fenêtres en matériaux synthétiques ou plastiques ; portes, lucarnes verticales, terrasses de toit, toits vitrés, superstructures en verre, matériaux, constructions et éléments de toiture ; tuiles, gouttières, carreaux de fenêtres, y compris carreaux de fenêtres pour toits, glaces, soupapes de ventilation et de fumée pour la construction, châssis à noues, matériaux de revêtement pour fenêtres, y compris dormants et profilés ; verre, y compris verre isolant et vitres, panneaux de verre multicouche, y compris panneaux à double vitrage, feutre imprégné, panneaux et revêtements de murs en bois, succédanés du bois matériaux synthétiques ou plastiques ; jalousies, jalousies à enroulement, volets, volets à enroulement ; volets en bois ou en matériaux synthétiques ou plastiques, éléments prêts à monter pour la fabrication de revêtements, panneaux et constructions de toiture en bois et en matériaux synthétiques ou plastiques, matériaux de construction principalement en céramique pour la construction de murs, sols, plafonds, toits et façades, dalles de béton, seuils de béton, poutres de béton, éléments prêts à monter pour la fabrication de plafonds en béton, toitures en béton, chapes en béton, portes en béton, portails en béton, tuiles en béton, blocs en béton, tubes et conduites en béton, poteaux en béton, pieux en béton, coffrages en béton, corniches en béton, briques en béton, châssis en béton, éléments prêts à monter pour la fabrication de murs et panneaux en béton, supports en béton, poutres en béton, canaux d'écoulement en béton, escaliers en béton, soupapes en béton, poutres de jonction en béton, petits bois en béton, fenêtres en bétons, appuis de fenêtres en béton, éléments prêts à monter pour la fabrication de fondations en béton, colonnes en béton et pannes en béton ; clôture non métalliques ; portails non métalliques - portes non métalliques de garage ;
Stores vénitiens, y compris d'intérieur et d'extérieur, volets à enroulement, y compris volets à enroulement en bois ou en matières plastiques non textiles ; baguettes, rails, anneaux, crochets et patères, tous pour rideaux ; parties constitutives (non métalliques) de fenêtres ;
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses bruts ; auvents, y compris auvents à enroulement en matières synthétiques ou textiles, cordons de stores vénitiens ;
Rideaux, persiennes et stores, prêts à l'emploi, en matières textiles ou synthétiques, pour lanterneaux et lucarnes ;
Services de construction, réparation, entretien et installation de bâtiments ; services d'installation de toitures, vitrages, revêtements et isolations, installation, montage, entretien et réparation de fenêtres et de portes, instruments et appareils de commande électriques et électroniques, équipements et mécanismes pneumatiques, hydrauliques, électriques et électroniques, pour le réglage, le fonctionnement et la commande de protections de fenêtres, détecteurs, panneaux de commande, éléments de construction prêts à monter, stores à enroulement, mitres de cheminées, systèmes de fixation, verrouillage, ouverture et fermeture de portes, montage et changement de systèmes de calfeutrage pour éléments de construction de bâtiments.
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