Déposée le 11 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOMFORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KOMFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOMFORT domicilié(e) Les Bureaux de Châlin, 20, rue Louis Chirpaz, 69130 ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 687 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque KOMFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOMFORT est expirée depuis le 11 août 2009.
KOMFORT Société à responsabilité limitée - Les Bureaux de Châlin, 20, rue Louis Chirpaz, 69130 ECULLY - France - SIREN 419687462
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Appareils et équipements de protection ou de détection électriques ou électroniques. Appareils et dispositifs d'alarme, de surveillance, de télésurveillance. Télésurveillance. Surveillance et protection d'immeubles, d'habitations, de bureaux, d'usines.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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