Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METAL CUT
KOMET FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
99769717
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque METAL CUT

Déposée le 19 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) KOMET FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « METAL CUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KOMET FRANCE domicilié(e) 11 RUE DE REUILLY, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 758 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ARNAUD PEMZEC KOMET FRANCE - France.

La marque METAL CUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAL CUT est expirée depuis le 19 janvier 2009.

KOMET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DIASPEED , DIACERAM , POLICHROME , CéraSoft , VISIODISC , COMPOLAB , DIACOMPO , SiroRent , CERA CLIP , TransAmalgam


KOMET FRANCE S.A. - 11 RUE DE REUILLY, 75012 PARIS - France - SIREN 308758531


MONSIEUR ARNAUD PEMZEC KOMET FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

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