Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KOMET FRANCE
/
CéraSoft
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CéraSoft
KOMET FRANCE, S.A.

Numéro de dépôt :
4035518
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2023
CéraSoft de KOMET FRANCE

Présentation de la marque CéraSoft

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) KOMET FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CéraSoft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KOMET FRANCE domicilié(e) 11 RUE DE REUILLY - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 758 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD PEMZEC domicilié(e) KOMET FRANCE, B.P. 34 - 75560 - PARIS CEDEX 12 - France.

La marque CéraSoft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CéraSoft est expirée depuis le 27 septembre 2023.

KOMET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DIASPEED , DIACERAM , POLICHROME , METAL CUT , VISIODISC , COMPOLAB , DIACOMPO , SiroRent , CERA CLIP , TransAmalgam


KOMET FRANCE, S.A. - 11 RUE DE REUILLY - 75012 - PARIS - France - SIREN 308758531


M. ARNAUD PEMZEC - KOMET FRANCE, B.P. 34 - 75560 - PARIS CEDEX 12 - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 12 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623598 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.