Déposée le 14 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) KOMELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KOMELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-07 du 18 février 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KOMELEC domicilié(e) 12, rue Sadi Carnot, 93541 BAGNOLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 363 895 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.
La marque KOMELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOMELEC est expirée depuis le 14 janvier 2010.
KOMELEC S.A. Société Anonyme - 12, rue Sadi Carnot, 93541 BAGNOLET CEDEX - France - SIREN 349363895
CABINET HERRBURGER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
Appareils et instruments électriques à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement et notamment ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés.
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