Komatsu Seiren Kabushiki Kaisha (traduit KOMATSU SEIREN CO., LTD, (société de droit japonais)
Numéro de dépôt :
3259682
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2013
Présentation de la marque SPESA ROYAL
Déposée le 27 novembre 2003 par Komatsu Seiren Kabushiki Kaisha (traduit KOMATSU SEIREN CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPESA ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est Komatsu Seiren Kabushiki Kaisha (traduit KOMATSU SEIREN CO., LTD, (société de droit japonais) domicilié(e) Nu-167, Hama-machi, Neagari-machi, Nomi-gun ISHIKAWA,JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque SPESA ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPESA ROYAL est expirée depuis le 27 novembre 2013.
Komatsu Seiren Kabushiki Kaisha (traduit KOMATSU SEIREN CO a également déposé les autres marques suivantes : SAITOS
Komatsu Seiren Kabushiki Kaisha (traduit KOMATSU SEIREN CO., LTD, (société de droit japonais) - Nu-167, Hama-machi, Neagari-machi, Nomi-gun ISHIKAWA,JAPON - Japon
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Tissus et étoffes textiles tissées ; tissus tricotés ; tissus en feutre et étoffes non tissées ; tissus à l'épreuve de l'humidité ; tissus huilés et toiles cirées (nappes) ; toiles gommées imperméables (autres que pour la papeterie) ; tissus et toiles à enduit de vinyle ; tissus et toiles caoutchoutés (nappes) ; toiles et tissus en cuir ; matériaux textiles de filtration ; articles, non vestimentaires, en tissus textiles à usage personnel ; draps de lit ; couvre-lits et articles textiles pour literie japonaise dite « Futon », et leurs taies ; toile pour literie et matelas japonais dits « Futon » ; taies d'oreillers et de traversins ; revêtements de sièges en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; stores en matières textiles ; rideaux et rideaux de douches en matières textiles et/ou en matières plastiques ; nappes (autres qu'en papier) ; étiquettes en tissu ; bannières, étendards, fanions et drapeaux (autres qu'en papier). Articles d'habillement ; jarretières ; bas et collants ; bretelles ; ceintures ; articles chaussants (autres qu'orthopédiques) ; vêtements de gymnastique et de sport ; chaussures de gymnastique et de sport.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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