Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TINCTOR
KOMAR ET Cie, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1413119
Date de dépôt :
11/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/1997

Présentation de la marque TINCTOR

Déposée le 11 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) KOMAR ET Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TINCTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KOMAR ET Cie domicilié(e) 16/18, FaÇade de l'Esplanade, 59800 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque TINCTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINCTOR est expirée depuis le 11 juin 1997.

KOMAR ET Cie a également déposé les autres marques suivantes : KOMAR , MATIMAC , KOMO , K


KOMAR ET Cie, Société Anonyme - 16/18, FaÇade de l'Esplanade, 59800 LILLE. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Fils;fils à broder, fils de chanvre, fils de coco;filés de coton, fils de coton, fils à coudre, filés;fils élastiques à usage textile, fils en matières plastiques à usage textile, fils de jute, fils de laine, laine filée, fils de lin, fils de rayonne, fils à repriser, fils de soie, soie filée, fils de verre à usage textile.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;tissus d'ameublement;édredons (couvre-pieds de duvet);enveloppes de matelas;essuie-mains en matières textiles;essuie-verres;tissus en fibres de verre à usage textile;flanelle (tissu), flanelle de santé;gants de toilette;jersey (tissu);tissus de jute;étoffes de laine, tissus de laine;lavettes;tissus de lin;linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge ouvré;étoffe pour meubles;moustiquaires;tentures murales en matières textiles;napperons en matières textiles ou en matières plastiques;nappes en matières textiles ou en matières plastiques, taies d'oreillers;tissus de soie pour patrons d'imprimerie;pavillons (drapeaux);plaids;matières plastiques (succédanés du tissus);tissus de rayonne;revêtements de meubles (en matières plastiques);rideaux en matières textiles ou en matières plastiques;sacs de couchage;serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles);tissus de soie;stores en matières textiles;chemins de table;taffetas (tissus);toiles à fromage, toiles cirées (nappes);tulles;velours;couvertures de voyage.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;bonnets de bain, maillots de bain, peignoirs de bain;bas;bérets;blouses;bretelles;caleÇons, caleÇons de bain;ceintures, chandails;chapeaux;chaussettes, chemises;coiffes;chaussons;collants;combinaisons (vêtements), combinaisons de ski nautique;vêtements confectionnés;corsages;costumes;cravates;culottes, couches-culottes;écharpes;foulards;fourrures (vêtements);gants (habillement), gants de golf, gilets;soutiens-gorge;souliers de gymnastique;articles d'habillement;jerseys (vêtements);jupes;langes en matières textiles;layettes;lingerie de corps;maillots;manteaux;paletots;pantalons;pantoufles;pardessus;peignoirs;pèlerines;costumes de plage;pull-overs;pyjamas;robes, robes de chambre;semelles intérieures;sous-pieds;surtouts (vêtements);tricots (vêtements);uniformes;vareuses;vestes;vêtements en papier;voiles (vêtements);guêtres.Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...).Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation (par opposition aux services d'entretien: classe 37) au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Traitement antimite des étoffes, traitement antimite des fourrures;apprêtage de textiles, apprêtage du papier;blanchiment de tissus;bordage d'étoffes;broderie;calandrage d'étoffes;teinture de chaussures, chromage;couture;teinture du cuir;découpage d'étoffes;impression de dessins;développement de pellicules photographiques, traitement de l'eau;ignifugation d'étoffes;teinture d'étoffes;faÇonnage des fourrures, lustrage des fourrures;imperméabilisation de tissus, traitement pour l'infroissabilité des tissus;traitement de la laine;ourdissage;travaux de sellerie;services de tailleurs; teinture de textiles, services de teinturerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.